Maîtriser l’externalisation de vos activités critiques (Third-party Risk Management) : risques, supervision et bonnes pratiques

Outsourcings Officers
Fonctions TPRM
Fonctions contrôle permanent, contrôle périodique, conformité.
Fonctions risques.
Fonctions métiers responsables du pilotage de prestations tiers.

Aucune connaissance particulière n’est exigée.

Connaître le cadre réglementaire et normatif régissant l’externalisation des activités (third-party risk management).
Identifier et évaluer les risques liés aux tiers.
Savoir organiser une fonction TPRM afin d’avoir un dispositif de pilotage et de maîtrise efficace.
Mettre en œuvre un dispositif de supervision permanent et périodique des prestataires.
S’inspirer des meilleures pratiques de place pour sécuriser et optimiser l’externalisation.

1LES PRINCIPALES NOTIONS ATTACHÉES À LA NOTION DE PRESTATIONS ESSENTIELLES

• Enjeux de l’externalisation pour l’industrie bancaire.
• Enjeux de l’externalisation pour l’industrie bancaire.

Définitions.

• Contexte réglementaire :
• Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne.
• Analyse comparée avec les guidelines de l’EBA de février 2019 « orientations relatives à l’externalisation ».
• Adhérences avec le règlement DORA en matière de résilience.
• Principales obligations : contrats et dispositif de contrôle.
• Gouvernance et examen du contrôle des PEE.
• Travaux de place et éléments normatifs.

2ÉLIGIBILITÉ, CLASSIFICATION, APPROCHE PAR LES RISQUES

• Critères d’éligibilité.
• Principes de classification.
• Typologie de risques associés à l’externalisation.
• Approche par les risques des PEE :
• Critères quantitatifs.
• Risques qualitatifs.
• Lien avec les cartographies des risques existantes.

3PÉRIMÈTRE DU CONTRÔLE INTERNE DES PRESTATIONS ESSENTIELLES EXTERNALISÉES

• Contrôle de conformité et contrôle opérationnel.
• Les principaux éléments constitutifs du périmètre de contrôle :
• Conformité contractuelle.
• Situation financière du prestataire.
• Agréments, certifications et qualité.
• Dispositif Général de Gouvernance et de contrôle interne.
• Contrôle interne de la prestation fournie.
• Dispositif de traitement des incidents relatifs à la prestation.
• Fiabilité des états de suivi et de reporting.
• Systèmes d’information et Continuité d’Activité.

4MISE EN ŒUVRE DU CONTRÔLE PERMANENT ET PÉRIODIQUE DES PRESTATIONS ESSENTIELLES EXTERNALISÉES

• Rôle et responsabilités des différents organes de contrôle et des opérationnels en charge de la prestation.
• Définition d’un niveau de surveillance adapté.
• Typologie des contrôles sur pièces et sur place.
• Élaboration d’un plan de contrôle permanent des PEE.
• Élaborer un plan et guide d’audit des PEE :
• Particularités des audits de PEE.
• Audits dédiés vs audits mutualisés.
• Suivi des recommandations d’audit des PEE.

5SYNTHÈSE ET CONCLUSION

• Synthèse de la journée.
• Évaluation de la formation.

Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Synthèses.

Attestation de fin de formation

Documentation en PowerPoint.