Comprendre les enjeux du dispositif de contrôle interne des établissement financiers

Une connaissance minimale des opérations bancaires est souhaitée.

• Acquérir les bases essentielles en matière de contrôle interne des établissements financiers.
• Connaître et maîtriser les différentes obligations liées au contrôle interne (notamment à partir de l’Arrêté du 3.11.14 modifié).
• Comprendre l’articulation contrôle vs risque dans la banque.
• Faciliter la compréhension des dispositifs de contrôle interne mis en place.

PARTIE 1: LA NOTION DE CONTRÔLE INTERNE

Le concept de contrôle interne (Définition et éléments du dispositif, Cf. Coso).
Le contrôle interne par rapport aux autres notions de contrôle/risque.
Les spécificités du contrôle interne bancaire.
Les limites du contrôle interne bancaire.

PARTIE 2: CONNAÎTRE LES PRINCIPALES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AU DISPOSITIF

Présentation des principales composantes de l’arrêté du 3 novembre 2014 modifié: la nécessaire cohérence entre maîtrise des risques et capital:

• L’intégration des exigences prudentielles.
• La gouvernance par les risques.
• Les enjeux des facteurs de risque.

Les évolutions liées à l’arrêté du 25 février 2021.
La notion Contrôle permanent/contrôle périodique.
Les sujets spécifiques:

• Les enjeux de conformité.
• Les prestations externalisées.
• Le contrôle interne des états financiers et extra-financiers.

Les principaux états traitant du contrôle interne:

• Rapport annuel sur le contrôle interne (ainsi que le rapport LCB/FT).
• Rapport sur la surveillance des risques.

Les questionnaires réglementaires.

PARTIE 3: ORGANISATION DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE

Les différentes structures organisationnelles (contrôle de 1er et de 2nd niveau, contrôle de 3ème niveau).
Les 3 lignes de maîtrise/défense.
Le rôle du contrôle périodique.
La complémentarité contrôle permanent-périodique.
Le rôle des différents comités (Comité d’audit et des risques, comité des risques et du contrôle interne, etc.).

PARTIE 4: LES PRINCIPAUX RISQUES DE LA BANQUE ET LES CONTRÔLES ASSOCIÉS

Les principaux risques dits financiers:

• Risque de crédit.
• Risque de marché.
• Risque de liquidité.
• Risque de taux.

Les risques opérationnels:

• Risque de non-conformité (dont LCB/FT).
• Le PUPA (Plan d’urgence et de Poursuite des Activités).
• Le pilotage des PSEE (prestations critiques et importantes).
• La sécurité des systèmes d’information.
• Autres risques opérationnels.

Risque stratégique et risque de réputation.

PARTIE 5: L’ARTICULATION RISQUE ET CONTRÔLE PERMANENT

De la cartographie des risques au contrôle permanent.
Les types de contrôle permanent.
Les modalités de réalisation des contrôles permanents.
Les restitutions du contrôle permanent (dont les indicateurs clés en matière de contrôle interne).
De la conformité des contrôles à l’efficacité des contrôles.

PARTIE 6: SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.

• Documentation en PowerPoint.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
• QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
• Synthèses.

Attestation de fin de formation