IFRS 17 - Contrats d’assurance

• Connaissance des IFRS.
• Sensibilisation à l’environnement comptable et réglementaire de l’assurance.

Comprendre les objectifs poursuivis par la norme IFRS 17.
Identifier les problématiques comptables associées à la mise en place de la norme IFRS 17.
Comparer la norme avec le référentiel Solvabilité II.

1 - INTRODUCTION

• La genèse et les objectifs d’IFRS 17.
• Les problématiques associées à IFRS 17: périmètre d’application, méthodes de valorisation des engagements vis-à-vis des assurés, modalités de reconnaissance du résultat.

2 - CLASSEMENT ET ÉVALUATION INITIALE DES CONTRATS D’ASSURANCE

• L’identification des contrats inclus dans le périmètre d’IFRS 17.
• Les critères de classement des contrats d’assurance.
• La notion de contrat onéreux.
• Le modèle général d’évaluation (building blocks approach).
• L’approche de la commission variable (variable fee approach).
• L’approche simplifiée (premium allocation approach).

3- VALEUR DES CONTRATS A LA DATE D’INVENTAIRE ET EFFETS DE PREMIÈRE APPLICATION

• Principes de calcul du best estimate.
• Principes de calcul de l’ajustement pour risque.
• Effets de variations du best estimate et de l’ajustement pour risque.
• Modalités de reconnaissance de la marge contractuelle de services.
• Effets de première application.
• IFRS 17 – Solvabilité II: divergences et convergences.

4 - LA RECONNAISSANCE DU RÉSULTAT D’ASSURANCE ET LES INFORMATIONS A FOURNIR EN ANNEXES

• Présentation du bilan.
• Présentation du compte de résultat.
• Informations à communiquer en annexe.

5 - SYNTHÈSE ET CONCLUSION

• Synthèse de la journée.
• Évaluation de la formation.