Module 7 - L'essentiel de la LCB-FT

• Connaître le "sens" des obligations réglementaires applicables.
• Comprendre les enjeux de la déclinaison opérationnelle de ces exigences.
• Comprendre la répartition des rôles et des responsabilités des différents acteurs vis à vis de ces enjeux.
• Identifier les indicateurs-clés de suivi et la manière d’appréhender la documentation communiquée en matière de LCB-FT.

1. DES ENJEUX QUI NE FAIBLISSENT PAS

Rappel des concepts.
Les enjeux dans un contexte d’évolution des technologies.
Les différentes typologies de blanchiment.
Les spécificités du financement du terrorisme et des sanctions financières.
Les enjeux d’embargos.

2. UN CONTEXTE REGLEMENTAIRE QUI SUIT CES ENJEUX

La mise en œuvre du pack européen (règlement et directive).
Le rôle de la nouvelle autorité européenne en matière de LCB-FT.
L’arrêté du 6 janvier 2021 en France spécifique aux exigences en matière LCB-FT.

3. LES ELEMENTS ESSENTIELS DU DISPOSITIF ATTENDU SOUS LE REGARD DU SUPERVISEUR

La classification des risques et le profilage client-opération.
Le dispositif d’entrée en relation et la mise à jour des dossiers:

• Enjeu de PPE.
• Enjeu de bénéficiaire effectif (Ultime Beneficial Owner UBO).

La vigilance constante.
La pertinence des scénarios.
La qualité du traitement des alertes (manuelles et automatiques).
De l’examen renforcé à la déclaration de soupçon.
Les spécificités COSI.
Cas de sanctions émises par le superviseur.

4. LES SPECIFICITES DU DISPOSITIF RELATIF AUX SANCTIONS FINANCIERES ET EMBARGOS

Les enjeux des listes de filtrage et leur pertinence (veille règlementaire).
La qualité des filtrages.
La qualité du traitement des alertes (traitement qualitatif et efficace)
Cas de sanctions émises par le superviseur.

5. CE QUI EST ATTENDU DES INSTANCES DE GOUVERNANCE

Le rôle des dirigeants et des administrateurs.
Les informations reçues par les instances de gouvernance en matière de LCB-FT.
Les questions à se poser à partir des documents reçus.
La manière d’interroger les indicateurs reçus.

6. CONCLUSION A DESTINATION DE L’ADMINISTRATEUR

Ce qu’il faut retenir du rôle et des questionnements de l’administrateur.

• Documentation en PowerPoint.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
• QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
• Synthèses.
• États financiers d’établissement financiers.

Parcours administrateur