de 14h00 à 16h00
Depuis 1996, MEETINCS accompagne les professionnels avec des conférences de haut niveau, animées par des experts reconnus. Notre force : la variété et l’actualité des thèmes abordés – fiscalité, ressources humaines, droit du travail, protection des données, gouvernance et bien plus encore – pour répondre aux enjeux nationaux, européens et internationaux. Agréées par le Conseil du Barreau de l’Ordre de Luxembourg et reconnues par l’OEC selon les sujets, nos formations allient expertise, qualité et valeur ajoutée pour booster vos compétences et enrichir votre pratique professionnelle.
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A l'issue de la session, vous disposerez d'une compréhension plus approfondie des exigences actuelles en matière de substance. Vous serez en mesure de mieux identifier les principaux facteurs de risque et d'évaluer la robustesse des structures existantes.Vous repartirez également avec des recommandations pratiques pour sécuriser vos structurations internationales, renforcer la crédibilité de vos dispositifs de gouvernance et mieux préparer votre organisation à d'éventuels contrôles ou contentieux fiscaux.
La notion de substance est aujourd’hui au cœur des préoccupations des administrations fiscales, des juridictions et des autorités européennes. Dans un contexte marqué par le renforcement des dispositifs anti-abus et l’intensification des contrôles, il ne suffit plus qu’une structure soit juridiquement valable : elle doit également traduire une réalité économique, décisionnelle et opérationnelle suffisante.À travers une analyse croisée des approches du Luxembourg, française et européenne, nos intervenants examineront les différentes dimensions de la notion de substance, ses critères d’appréciation ainsi que les évolutions récentes observées dans la pratique administrative, les contrôles fiscaux et le contentieux.
Seront notamment abordés :
Attestation de participation avec agrément de la formation par l'Ordre des Avocats au Barreau de LuxembourgFormation reconnue par l'Ordre des Experts-Comptables (selon thèmes)
Slides de présentation envoyés aux participant-es
Facilement accessible en tram ou bus. Arrêt Philharmonie. En voiture : parking de l'hôtel (sortie gratuite fournie)
de 14h00 à 16h30
Pour toute inscription multiple, bénéficiez d'une remise de 5% dès la première inscription avec le code : "MULTI-5%" Valable pour inscription en présentiel et live streaming, à la même conférence
