Solvency II: l'essentiel

Collaborateurs des directions comptables ou financières.
Consolideurs et responsables du reporting comptable et prudentiel.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

Sensibilisation à l’environnement comptable et réglementaire de l’assurance et/ou de la banque.

• Comprendre les objectifs poursuivis par Solvency II.
• Identifier les problématiques comptables associées à la mise en place de la Directive Européenne Solvency II.
• Analyser les principales évolutions méthodologiques liées à Solvency II.

1 - INTRODUCTION

• La genèse et les objectifs de Solvency II : pourquoi un cadre harmonisé européen ?
• L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
• Les enjeux de Solvency II pour les sociétés d’assurance.
• Les effets de la transposition de la Directive dans le droit français.
• Le projet de révision de Solvency II : principales orientations et calendrier prévisionnel.

2 - LE PILIER 1 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES QUANTITATIVES

Comprendre le calcul des provisions techniques :

• Identification des garanties incluses dans le périmètre.
• Calcul des provisions techniques selon la méthode du best estimate.
• Définition de la marge de risque.

Evaluer le besoin en fonds propres de l’assureur (MCR et SCR) :

• Présentation de la formule standard.
• Calibrage des différents risques de la formule standard.
• Le recours aux modèles internes.

3 - LE PILIER 2 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES RELATIVES À LA GESTION DES RISQUES ET À LA GOUVERNANCE

• La définition du profil de risque spécifique de l’entité d’assurance.
• La mise en œuvre de l’approche Entreprise Risk Management et le dispositif d’atténuation des risques.
• Le schéma général de gouvernance défini par Solvency II.
• Les responsabilités des dirigeants effectifs et des responsables de fonctions-clés.
• L’évaluation interne des risques et de la solvabilité (ORSA).

4 - LE PILIER 3 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES RELATIVES AU REPORTING PRUDENTIEL

• La cartographie des différents reporting quantitatifs (états QRT, rapport BCE, état sur la stabilité financière, états nationaux spécifiques).
• Les rapports narratifs à destination du régulateur (RSR) et du public (SFCR).
• Les règles de valorisation des éléments du bilan économique Solvency II.
• La composition des fonds propres sous Solvency II et les règles de couverture, l’exigence de capital minimum et de capital cible.
• L’obligation de réconciliation entre le référentiel local et Solvency II : comptes sociaux et comptes consolidés.

5 - SYNTHÈSE ET CONCLUSION

• Synthèse de la journée.
• Évaluation de la formation.

Documentation en PowerPoint.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Synthèses.

Attestation de fin de formation