Compliance - Fondamentaux pour le secteur non financier

Cette formation est destinée au secteur non financier (Notaire, Avocat, Comptable, Agence immobilière, société commerciale…) souhaitant acquérir des connaissances de base en Compliance.

Compliance - Fondamentaux est une unité de formation essentielle de plusieurs jours, axée sur les principes fondamentaux de la Compliance et ses diverses applications. Les participants acquièrent une compréhension approfondie des responsabilités en matière de conformité, des domaines spécifiques et des dispositions juridiques relatives à la coopération avec les autorités.
Le programme couvre des sujets clés tels que l’AML/CTF, la gouvernance, les plaintes des clients, la protection des données, etc. Le cours couvre également le Code de Conduite et la Fonction Conformité.
L'examen, d'une durée d'une heure, conclut l'expérience d'apprentissage complète. Les sessions sont organisées en 2 séances de 4 heures, ce qui permet aux participants de planifier leur participation

À la fin de ce module, les participants :

• Auront une bonne compréhension des principes fondamentaux de la Compliance et des domaines-clé dans lesquels la Compliance est d’application.
• Seront familiarisés avec le code de conduite ainsi qu’avec les dispositions légales et pratiques qui règlent la coopération avec les autorités.

Unité 1

• Pourquoi la conformité (évolution, gouvernance)
• Qu'est-ce que la conformité (définition, risques de conformité, charte de conformité, normes, RBA)
• Organismes internationaux (Bâle, ABE, GAFI, Wolfsberg)

Unité 2

• Mise en place d'une fonction Conformité (principes, exigences de conformité)
• Risques de conformité / Rôle et responsabilités de la fonction Conformité (contrôle interne, cadre de conformité, rôle vis-à-vis du conseil d'administration, de la direction autorisée, des employés, de la personne en charge de la LBC/FT, conformité)
• Éthique (Code de conduite, lutte contre la corruption, dispositif d'alerte professionnelle, secret professionnel)

Unité 3

• LBC/FT (Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme)
• Sanctions internationales / Financement de la prolifération
• Fraude

Unité 4

• Protection des données
• Protection des clients
• Conflitts
• Dispositif d'alerte professionnelle (whistleblowing)
• Rémunération

À l’issue de la formation les participants pourront télécharger sur le portail apprenant une attestation de présence délivrée par la House of Training.