Pilier 2 et SREP des entreprises d’investissement - Classe virtuelle

Bonnes connaissances de base sur les exigences prudentielles.

• Avoir une vision d’ensemble du pilier 2 pour les entreprises d’investissement et de ses impacts.
• Acquérir un niveau d’expertise permettant de manipuler aisément dans son activité opérationnelle les concepts d’ICARA de revue prudentielle (SREP), P2R.
• Se préparer à l’entrée en vigueur du SREP pour les entreprises d’investissement.

1. INTRODUCTION

Les principales mesures du dispositif IFR/IFD

Principes généraux du pilier 2:

• Supervisory Review and Evaluation Process ou SREP.
• ICARA (ICAAP et ILAAP).

2. SREP

Définition.

Champ d’application.

La méthodologie SREP de l’EBA:

• La catégorie de l’entreprise d’investissement et l’examen périodique de cette catégorie.
• Le suivi des indicateurs clés.
• L’analyse du modèle d’affaires.
• L’évaluation de la gouvernance interne et des contrôles à l’échelle de l’entreprise.
• L’évaluation des risques pour le capital.
• L’évaluation des risques pesant sur la liquidité et le financement.
• L’évaluation de l’adéquation des fonds propres de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation de l’adéquation des ressources de liquidité de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation globale du SREP.
• Les mesures de surveillance (et les mesures d’intervention précoce si nécessaire) Déroulement du SREP.
• Les décisions SREP des superviseurs: P2R, autres mesures.
• Interaction entre le SREP et d’autres processus de surveillance, y compris la coopération entre les autorités.
• Lien entre le SREP, l’intervention précoce et la résolution.

3. ICARA-ICAAP

Objectifs.

Structure des exigences de fonds propres des entreprises d’investissement:

Les exigences de capital initial.

Les évaluations de l’adéquation du capital interne et les facteurs K.

Le cadre de surveillance prudentielle.

Analyse des risques importants ou éléments de risques non pris en compte ou non entièrement pris en compte par les exigences relatives au facteur K.

Analyse des risques significatifs ou éléments de risques non couverts par les exigences de fonds propres.

Déroulé des étapes de l’ICAAP.

Principes qualitatifs généraux pour la détermination des exigences supplémentaires de fonds propres P2R.

Attentes du superviseur.

Définition du risque de liquidité.

Actifs liquides éligibles.

Exigences en matière de liquidité.

Mesure de supervision en cas d’insuffisances en matière de liquidité.

4. FEUILLE DE ROUTE D’IMPLÉMENTATION

Feuille de route d’implémentation sous forme de cas pratique.

5. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Élaboration du plan d’un document.

Évaluer la formation.

Documentation en power point: Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel:
Plus d’exemples;
Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier

Attestation de fin de formation