Les fondamentaux de la compliance

Toute personne souhaitant connaître les principes de fonctionnement de la Compliance.

Mesurer tout le champ d'intervention de la compliance au niveau réglementaire.
Comprendre ses missions et les outils à disposition.

Maîtriser les principes régissant la compliance

• Définir le domaine de la compliance et ses enjeux.
• Saisir toutes les responsabilités du Compliance Officer.
• Code de Conduite.
• Fraude et corruption.
• Whistleblowing.
• Conflit d'intérêt.

Appréhender l’ampleur du champ d’intervention réglementaire européen

• AMLD – Directive anti-blanchiment et anti-financement du terrorisme.
• FATCA, CRS et ATAD.
• GDPR – Protection des données personnelles.
• MiFID2.
• MAD – Abus de marché

Appréhender l’ampleur du champ d’intervention réglementaire luxembourgeois

• Loi 1993 – Professionnels du Secteur Financier (incl. Secret bancaire, politique groupe, coopération …).
• Loi 1999 – Domiciliation.
• Loi 2004 – AML/CTF.
• Autres lois relatives aux institutions/instruments réglementés.
• Circulaires de la CSSF (incl. gouvernance, politique de rémunération, plaintes, outsourcing, cloud…).
• Loi 1991 - Assurance et réassurance.

Cartographie des risques/Approche basée sur le risque.

• Établir une cartographie des risques majeurs.
• Mesurer les sanctions associées aux risques: sanctions pénales, administratives, atteinte à la réputation, perte de marchés…
• Risque inhérent, mitigation et risque résiduel.

Standards AML/CTF

• Du GAFI à la 4ème directive européenne.
• En route vers la 5ème directive.
• Le Groupe Wofsberg.
• La Charte ICMA.

Risque de Blanchiment et de Financement du Terrorisme

• Établir une cartographie des risques AML/CTF.
• Établir le process KYC.
• Déterminer le plan de formation du personnel.
• Cas pratique: divers cas de blanchiment et de financement du terrorisme, appliqué au secteur financier luxembourgeois
• Question d'actualité: blockchain et cryptocurrency versus Blanchiment et financement du terrorisme – pour ou contre?

Un expert et son équipe accompagnent le stagiaire grâce à une pédagogie alliant théorie, démos et exercices (individuels/collectifs). En distanciel, une matrice alterne temps de groupe et travail autonome. Supports, quiz et ressources en ligne.

Attestation de participation