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Le réglement PRIIPs

7 hour(s)

Objectives

Connaître les éléments essentiels d’un document d’information clé (KID).
Appréhender les difficultés de mise en œuvre de la production des KIDs.
Examiner la chaîne de distribution au regard des nouvelles obligations.

Content

Examiner le règlement PRIIPs
  • Appréhender le contexte règlementaire et les objectifs poursuivis.
  • Identifier les textes et documents de référence.
  • Cerner l’articulation avec d’autres réglementations européennes.
  • Maîtriser les définitions.
  • Déterminer le délai de mise en conformité.
Identifier les produits visés et exclus
  • Principe général.
  • Les produits visés dans l’industrie des fonds.
  • Les produits d’assurance visés.
  • Les produits bancaires visés.
Identifier l’initiateur du document d’information clé (KID)
  • Définir les obligations de l’initiateur.
  • Délimiter les responsabilités de l’initiateur.
  • Analyser les reproches qui peuvent être adressés à l’initiateur.
Rédiger le KID (forme et contenu)
  • Appréhender le format du document.
  • Aperçu des rubriques et de leur contenu.
  • Les informations à présenter dans la rubrique "En quoi consiste ce produit", "Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter" et "Que va me coûter cet investissement".
Préparer la communication commerciale sur les KIDs
  • Appréhender les principes de distribution.
  • Différencier le KID d’une communication commerciale.
  • Définir les responsabilités du distributeur.
  • Anticiper les écueils éventuels.
Réviser le KID
  • Déterminer la fréquence et les déclencheurs de la révision du document d’information clé.
  • Communiquer l’information aux investisseurs.
Retour d’expérience de la production des UCITS KIIDs
  • Mesurer les enjeux opérationnels de la production des KIIDs.
  • Résoudre les difficultés de mise en oeuvre et de production des KIIDs.
  • Exemple d’"Operating Model" pour la production des KIIDs.
  • Pièges à éviter et recommandations.
  • Comparer et appréhender les spécificités avec les produits bancaires et d’assurances.

Target group

Who is the course aimed at?

Toute personne impliquée dans la création ou la vente de produits d’assurance vie: courtiers, juristes, avocats, collaborateurs des compagnies d’assurances…

Assessment

Certficate, diploma

Attestation de participation

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Responsibility for the content of this training description lies solely with its author, the training provider ABILWAYS Luxembourg by EFE Luxembourg.

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