Le détachement du Luxembourg vers l'étranger : aspects sociaux et fiscaux

Maitriser les conséquences sociales et fiscales du détachement.
Illustrations pratiques de la situation du détachement au niveau payroll.

Dans le cadre de leurs activités, de nombreuses entreprises luxembourgeoises sont amenées à détacher des salariés vers l’étranger.

Cette situation de détachement entraîne des conséquences en droit du travail, en sécurité sociale et en fiscalité. Lors de cette formation, nous aborderons l’ensemble de la législation sociale et fiscale et nous appréhenderons brièvement les démarches administratives à réaliser dans les pays limitrophes en la matière.

Aspects de droit du travail:

• Quelle législation appliquer en cas de détachement?
• Quelles démarches administratives doivent être effectuées à l’étranger?

Aspects de sécurité sociale:

• Quelle est la législation applicable en cas de détachement?
• Quelles sont les démarches à entreprendre auprès du CCSS?

Aspects fiscaux:

• Dans quel pays la rémunération perçue pendant le détachement est-elle imposée?
• Y a-t-il des tolérances fiscales spécifiques?
• Comment déterminer le nombre de jours de présence en dehors du Luxembourg?
• Quelle est la conséquence d’une imposition partielle en dehors du Luxembourg sur la rémunération du salarié?

Présentation théorique
Cas concrets
Questions & Réponses