Technique de la titrisation

Niveau atteint

Avancé

Durée

2,00 jour(s)

Langue(s) de prestation

Prochaine session

Qui organise cette formation ?

Créé en 1986, l'AFGES est aujourd'hui un acteur majeur de la formation banque, finance, assurance en France et au Luxembourg. Nous intervenons pour les plus grands acteurs (BCEE, Banque de France, BNPP - BGL, Natixis, Foyer, SGBT, Raiffeisen, …) sur les thématiques AML, IFRS 17, IFRS 9, IDD, GDPR, MIFID, Contrôle interne, Bâle 3, Solvency 2,...

À qui s'adresse la formation?

RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
Administrateurs de fonds.
Responsables de back-office.
Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
Auditeurs Internes d’établissements financiers.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

Objectifs

Présenter les principes de bases relatifs à la titrisation.
Détailler les objectifs de la titrisation: côté cédant et côté investisseur.
Présenter les différents acteurs de la titrisation.
Comprendre les paramètres d’une titrisation et en particulier du tranching.
Identifier les principaux risques liés à la titrisation et les techniques de réduction des risques associées.
Donner une méthodologie d'approche des produits de titrisation et de leur évaluation.

Contenu

PARTIE 1: LES PRINCIPES DE BASE DE LA TITRISATION

Définitions.
Cadre légal et règlementaire.
La titrisation versus les autres sources de financement: augmentation de capital, émission d’obligations, obligations sécurisées (Covered bonds), etc.
Les différentes formes de titrisation et les actifs sous-jacent (ABS, CLO, CDO, ABCP)
Quelques chiffres.

PARTIE 2: LES OBJECTIFS DE LA TITRISATION

Objectifs du recours à la titrisation côté cédant:

Pour le Cédant.
Pour l’Investisseur.
Pour le Législateur.

PARTIE 3: LES RÔLES ET RISQUES ATTACHÉS À CHAQUE ACTEUR D’UNE TITRISATION

Les acteurs: rôles et risques:

L’arrangeur.
Le cédant.
L’émetteur (SPV).
La société de gestion.
Le dépositaire.
Les agences de notation.
Les sociétés de rehaussement de crédit.
L’agent payeur.
Les autorités de tutelle.
Les investisseurs.

PARTIE 4: LA STRUCTURATION D’UNE TITRISATION SUR UN EXEMPLE PRATIQUE

Choix de la technique de titrisation en fonction des objectifs du cédant.
Mise en place d’une SPV.

Analyse et traitement des risques juridiques.

Structuration financière de l’opération.

Analyse et choix des actifs.
Études des différentes techniques (internes ou externes) de garantie liée à la titrisation.:
Structuration du passif du SPV (tranching, détermination des caractéristiques des titres émis…).
Émission des titres.

Placement et émission.

PARTIE 5: EXEMPLES PRATIQUES D’UNE TITRISATION

Présentation d’un RMBS français.
Montage et financement d’une titrisation:

Schéma d’une titrisation Synthétique.
Schéma d’un ABCP.

PARTIE 6: TITRISATION, REPORTING ET NORMES PRUDENTIELLES

Évolution de la réglementation.
Titrisation STS: Règlements du Parlement Européen 2017/2402 et 2021/557.
Pondération titrisation court Terme dans Approche SEC ERBA.
Les reportings réglementaires et prudentiels du cédant concernant la titrisation:

Les états COREP.
Les états FINREP.
Le système SURFI.

Les reportings réglementaires et prudentiels de l’organisme de titrisation:

Auprès des organismes de surveillance.
Auprès de la BCE et l’ESMA (liés à l’opération).

Les relations avec les Investisseurs:

Les reporting aux des agences de notation.
Les reportings aux investisseurs.

PARTIE 7: IMPACT DE LA TITRISATION SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE

Principales étapes d’un projet de titrisation.
Les principaux services impactés et les tâches attribuées à ces services:

Département structuration.
Département juridique.
Département informatique.
Direction financière.
Département gestion / recouvrement.

PARTIE 8: LES RISQUES LIÉS À LA TITRISATION ET LES TECHNIQUES DE RÉDUCTION DES RISQUES ASSOCIÉES

Les risques associés aux opérations de titrisation au niveau de la SPV:

Risque de remboursement anticipé.
Risque de défaillance des débiteurs. (Risque de crédit).
Risque de perturbation des flux financiers (risque de liquidité).
Risque de détérioration de la notation.
Risque de défaillance des intervenants (risque opérationnel).
La réduction du risque de l’émetteur.
La titrisation STS.

PARTIE 9: PRATIQUE DE LA COUVERTURE D’UNE TITRISATION

La couverture du risque de spread de la SPV par les swaps.
La gestion du collatéral du swap.

PARTIE 10: CONTRÔLE D’UNE OPÉRATION

Principaux points de vigilance.
Traitement du risque Règlementaire.
Traitement du risque opérationnel et technique.

PARTIE 11: SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.

Méthodes pédagogiques

Documentation en PowerPoint.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Synthèses.