Technique de la titrisation

• Présenter les principes de bases relatifs à la titrisation.
• Détailler les objectifs de la titrisation: côté cédant et côté investisseur.
• Présenter les différents acteurs de la titrisation.
• Comprendre les paramètres d’une titrisation et en particulier du tranching.
• Identifier les principaux risques liés à la titrisation et les techniques de réduction des risques associées.
• Donner une méthodologie d'approche des produits de titrisation et de leur évaluation.

PARTIE 1: LES PRINCIPES DE BASE DE LA TITRISATION

Définitions.
Cadre légal et règlementaire.
La titrisation versus les autres sources de financement: augmentation de capital, émission d’obligations, obligations sécurisées (Covered bonds), etc.
Les différentes formes de titrisation et les actifs sous-jacent (ABS, CLO, CDO, ABCP)
Quelques chiffres.

PARTIE 2: LES OBJECTIFS DE LA TITRISATION

Objectifs du recours à la titrisation côté cédant:

• Pour le Cédant.
• Pour l’Investisseur.
• Pour le Législateur.

PARTIE 3: LES RÔLES ET RISQUES ATTACHÉS À CHAQUE ACTEUR D’UNE TITRISATION

Les acteurs: rôles et risques:

• L’arrangeur.
• Le cédant.
• L’émetteur (SPV).
• La société de gestion.
• Le dépositaire.
• Les agences de notation.
• Les sociétés de rehaussement de crédit.
• L’agent payeur.
• Les autorités de tutelle.
• Les investisseurs.

PARTIE 4: LA STRUCTURATION D’UNE TITRISATION SUR UN EXEMPLE PRATIQUE

Choix de la technique de titrisation en fonction des objectifs du cédant.
Mise en place d’une SPV.

• Analyse et traitement des risques juridiques.

Structuration financière de l’opération.

• Analyse et choix des actifs.
• Études des différentes techniques (internes ou externes) de garantie liée à la titrisation.:
• Structuration du passif du SPV (tranching, détermination des caractéristiques des titres émis…).
• Émission des titres.

Placement et émission.

PARTIE 5: EXEMPLES PRATIQUES D’UNE TITRISATION

Présentation d’un RMBS français.
Montage et financement d’une titrisation:

• Schéma d’une titrisation Synthétique.
• Schéma d’un ABCP.

PARTIE 6: TITRISATION, REPORTING ET NORMES PRUDENTIELLES

Évolution de la réglementation.
Titrisation STS: Règlements du Parlement Européen 2017/2402 et 2021/557.
Pondération titrisation court Terme dans Approche SEC ERBA.
Les reportings réglementaires et prudentiels du cédant concernant la titrisation:

• Les états COREP.
• Les états FINREP.
• Le système SURFI.

Les reportings réglementaires et prudentiels de l’organisme de titrisation:

• Auprès des organismes de surveillance.
• Auprès de la BCE et l’ESMA (liés à l’opération).

Les relations avec les Investisseurs:

• Les reporting aux des agences de notation.
• Les reportings aux investisseurs.

PARTIE 7: IMPACT DE LA TITRISATION SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE

Principales étapes d’un projet de titrisation.
Les principaux services impactés et les tâches attribuées à ces services:

• Département structuration.
• Département juridique.
• Département informatique.
• Direction financière.
• Département gestion / recouvrement.

PARTIE 8: LES RISQUES LIÉS À LA TITRISATION ET LES TECHNIQUES DE RÉDUCTION DES RISQUES ASSOCIÉES

Les risques associés aux opérations de titrisation au niveau de la SPV:

• Risque de remboursement anticipé.
• Risque de défaillance des débiteurs. (Risque de crédit).
• Risque de perturbation des flux financiers (risque de liquidité).
• Risque de détérioration de la notation.
• Risque de défaillance des intervenants (risque opérationnel).
• La réduction du risque de l’émetteur.
• La titrisation STS.

PARTIE 9: PRATIQUE DE LA COUVERTURE D’UNE TITRISATION

La couverture du risque de spread de la SPV par les swaps.
La gestion du collatéral du swap.

PARTIE 10: CONTRÔLE D’UNE OPÉRATION

Principaux points de vigilance.
Traitement du risque Règlementaire.
Traitement du risque opérationnel et technique.

PARTIE 11: SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.

• Documentation en PowerPoint.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
• QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
• Synthèses.

Attestation de fin de formation