Quel produit d’investissement pour quel investisseur ?

La structuration d’un produit financier varie en fonction de la catégorie d’investisseurs à laquelle il est destiné. Émetteurs comme investisseurs doivent évoluer dans un cadre réglementaire adapté au profil de ces derniers.

Il est donc essentiel de bien catégoriser un investisseur afin d’optimiser la structuration de l’instrument financier. Une fois ce cadre posé, certaines situations peuvent faire émerger des conflits de catégorisation.

Legitech, en collaboration avec le cabinet AddVntur, propose une formation pour mieux comprendre les schémas de qualification des investisseurs ainsi que les situations particulières qui peuvent s’y rattacher.

Introduction

I. Les différentes catégories d’investisseurs au Luxembourg

A. Les catégories issues de la réglementation européenne

Les investisseurs de détail
Les investisseurs professionnels
Les contreparties éligibles
Les investisseurs qualifiés
Les investisseurs de détail ELTIF / TSTS
Les investisseurs avertis EuVECA / EuSEF
Les investisseurs avertis (sophisticated investors)

B. Les catégories issues du droit luxembourgeois

Les consommateurs
Les investisseurs avertis (well-informed investors)
Le public

II. Situations d’éligibilité des investisseurs

A. Souscription à des parts ou actions dans des OPC

Spécificités des OPC investis en crypto-actifs
Spécificités des OPC de type ELTIF
Spécificités des OPC en loan origination

B. Titres de dette émis par des OPC

Conditions d’accès selon le profil d’investisseur.

C. Autres valeurs mobilières

Recours au financement participatif
Actifs digitaux et crypto-actifs

Legitech a obtenu l'agrément du Barreau de Luxembourg.

Alexis Tabary - Avocat à la Cour et fondateur de AddVntur

Alexis Tabary est avocat à la Cour au Barreau de Luxembourg et le fondateur du cabinet d'avocats AddVntur, un cabinet nouvelle génération à Luxembourg. Il se spécialise en fonds d'investissement et en droit des sociétés, il conseille notamment des start-ups et des nouveaux gestionnaires d'actifs dans leurs débuts, au travers de solutions innovantes au Luxembourg. Il aide les entrepreneurs et gestionnaires d’actifs émergents à exploiter pleinement les opportunités offertes par le cadre législatif luxembourgeois, en structurant des véhicules d’investissement optimisés et adaptés à leurs besoins.