Plan préventifs de rétablissement et plans de résolution

• Fonctions de contrôles (middle et back office).
• Risk management.
• Reporting financier et règlementaire.
• Audit et inspection (interne et externe).
• Services comptables et financiers.
• Communication financière.
• Superviseurs externes.
• Fonctions de direction.

Bonne connaissance de l’économie de la banque.

• Situer les enjeux de la réglementation relative au plan préventif de rétablissement.
• Situer les enjeux de la réglementation relative au dispositif de résolution bancaire.
• Connaître les attentes des régulateurs en matière de plans préventifs de rétablissement et plans de résolutions.
• Avoir les clés pour pouvoir implémenter/et ou contribuer à l’implémentation de ces plans au sein de la banque.
• Identifier les impacts de mise en place des différents dispositifs et le calendrier de déploiement.

PARTIE 1: PLANS PRÉVENTIFS DE RÉTABLISSEMENT

Définition.
Contenu du plan.
Indicateurs d’alertes précoces et appétit au risque:

• Liste d’indicateurs obligatoires.
• Liste d’indicateurs facultatifs.
• Modalité de calibrage des indicateurs.
• Dispositif de gouvernance et d’escalade en cas de dépassement de limites.
• Les apports de la guideline de l’EBA sur les indicateurs de plans de redressement.

Lien avec l’ICAAP, L’ILAAP et le RAF.
Rôle des reverse stress tests.
Information sur la gouvernance autour du plan préventif de rétablissement.
Analyse stratégique.
Plan de communication interne et externe.
Analyse des mesures de redressement.
Rôle des autorités de supervision.
Les exigences des guidelines de l’EBA sur les plans préventifs de rétablissement.
Calendrier de déploiement.

PARTIE 2: PLANS DE RÉSOLUTION

Définition.
Contenu du plan.
Stratégie de résolution envisagée
Les différentes options de résolution: bail in, bridge bank, bad bank, cession d’actifs.
Notion de MPE/SPE.
Notion de MREL et de TLAC.
Identification des obstacles à la résolvabilité et dispositif de suivi.
La continuité opérationnelle en matière de résolution.
Description des dispositions prises pour garantir la continuité des fonctions critiques.
L’accès aux infrastructures de marché financier.
Description des exigences financières et ressources de financement nécessaires à la mise en résolution en œuvre de la stratégie de résolution.
Modalité d’exécution du bail-in.
De réorganisation commerciale et de communication sur la résolvabilité.
Description de l’accès aux informations nécessaires à la mise en œuvre de la stratégie de résolution.
Plan de communication envers les parties prenantes.
Rôle des autorités de résolution.
Cohérence et continuité entre plan préventif de rétablissement et plan de résolution.

PARTIE 3: SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.

• Documentation en PowerPoint.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
• QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
• Synthèses.

Attestation de fin de formation