Plan préventifs de rétablissement et plans de résolution

Niveau atteint

Intermédiaire

Durée

1,00 jour(s)

Langue(s) de prestation

Prochaine session

Qui organise cette formation ?

L'AFGES est un acteur international de référence dans la formation des professionnels de la banque, de l'assurance, de la gestion d'actifs et des services financiers. Présente au Luxembourg, en France, à Monaco et en Afrique, l'AFGES accompagne depuis plus de 20 ans les établissements financiers dans le développement des compétences de leurs collaborateurs. Nos références : Nous intervenons auprès d'acteurs majeurs du secteur financier tels que : BCEE, Société Générale, BGL BNP Paribas, Natixis, Foyer, Raiffeisen, Quintet, ainsi que de nombreux établissements bancaires, compagnies d'assurance, sociétés de gestion et fonds d'investissement. Nous accompagnons également les autorités et institutions de supervision, notamment : BCE, Banque de France, ACPR, CSSF et autres organismes de régulation européens.

À qui s'adresse la formation?

Fonctions de contrôles (middle et back office).
Risk management.
Reporting financier et règlementaire.
Audit et inspection (interne et externe).
Services comptables et financiers.
Communication financière.
Superviseurs externes.
Fonctions de direction.

Prérequis

Bonne connaissance de l’économie de la banque.

Objectifs

Situer les enjeux de la réglementation relative au plan préventif de rétablissement.
Situer les enjeux de la réglementation relative au dispositif de résolution bancaire.
Connaître les attentes des régulateurs en matière de plans préventifs de rétablissement et plans de résolutions.
Avoir les clés pour pouvoir implémenter/et ou contribuer à l’implémentation de ces plans au sein de la banque.
Identifier les impacts de mise en place des différents dispositifs et le calendrier de déploiement.

Contenu

PARTIE 1: PLANS PRÉVENTIFS DE RÉTABLISSEMENT

Définition.
Contenu du plan.
Indicateurs d’alertes précoces et appétit au risque:

Liste d’indicateurs obligatoires.
Liste d’indicateurs facultatifs.
Modalité de calibrage des indicateurs.
Dispositif de gouvernance et d’escalade en cas de dépassement de limites.
Les apports de la guideline de l’EBA sur les indicateurs de plans de redressement.

Lien avec l’ICAAP, L’ILAAP et le RAF.
Rôle des reverse stress tests.
Information sur la gouvernance autour du plan préventif de rétablissement.
Analyse stratégique.
Plan de communication interne et externe.
Analyse des mesures de redressement.
Rôle des autorités de supervision.
Les exigences des guidelines de l’EBA sur les plans préventifs de rétablissement.
Calendrier de déploiement.

PARTIE 2: PLANS DE RÉSOLUTION

Définition.
Contenu du plan.
Stratégie de résolution envisagée
Les différentes options de résolution: bail in, bridge bank, bad bank, cession d’actifs.
Notion de MPE/SPE.
Notion de MREL et de TLAC.
Identification des obstacles à la résolvabilité et dispositif de suivi.
La continuité opérationnelle en matière de résolution.
Description des dispositions prises pour garantir la continuité des fonctions critiques.
L’accès aux infrastructures de marché financier.
Description des exigences financières et ressources de financement nécessaires à la mise en résolution en œuvre de la stratégie de résolution.
Modalité d’exécution du bail-in.
De réorganisation commerciale et de communication sur la résolvabilité.
Description de l’accès aux informations nécessaires à la mise en œuvre de la stratégie de résolution.
Plan de communication envers les parties prenantes.
Rôle des autorités de résolution.
Cohérence et continuité entre plan préventif de rétablissement et plan de résolution.

PARTIE 3: SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.

Méthodes pédagogiques

Documentation en PowerPoint.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Synthèses.