Maîtriser la fiscalité et la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois

• Assimiler la taxation des véhicules d'investissement régulés et non régulés.
• Comprendre l'impact des conventions de double imposition.
• Maîtriser les implications fiscales liées à l'ATAD et au Pilier 2.
• Connaître les spécificités fiscales des différents types de fonds (UCITS, SICAR, SIF, FIAR).

Assimiler la fiscalité des fonds d’investissement.

• Assimiler la taxation des véhicule d’investissement non régulés (SCS / SCSp) et de leurs investisseurs.
• Assimiler la taxation des fonds d’investissement alternatif régulés (UCITS, SICAR, SIF, FIAR) et de leurs investisseurs.
• Connaître l’impact des conventions de double imposition sur la taxation des fonds d’investissement.
• Connaître les principales implications " ATAD " applicables aux fonds d’investissement.
• Comprendre l’interaction de " Pilier 2 " avec les fonds d’investissement.

Maîtriser la structuration fiscale de fonds d’investissement.

• Définir le type de véhicule fiscalement approprié en fonction des stratégies d’investissement.
• Structurer un véhicule d’investissement non régulé (SCS / SCSp).
• Structurer un fonds d’investissement alternatif régulé (UCITS, SICAR, SIF, FIAR).

Cerner la structuration fiscale des paiements entourant les fonds d’investissement.

• Connaître les spécificités fiscales liées aux rémunérations des parties prenantes.
• Connaître la structuration fiscale des commissions de gestion / " carried interest ".
• Appréhender les spécificités de la structuration du carried pour des équipes internationales.
• Mesurer l’impact de la proposition de loi sur le traitement du rachat des classes d’actions.
• Quelques retours d’expériences pratiques.

Etudes de cas liées à la fiscalité et à la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois.

Un expert et son équipe accompagnent le stagiaire grâce à une pédagogie alliant théorie, démos et exercices (individuels/collectifs). En distanciel, une matrice alterne temps de groupe et travail autonome. Supports, quiz et ressources en ligne.