Comptabilité des opérations de marché : l’essentiel

Connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation "Initiation à la comptabilité".

Définir les différentes natures d’instruments financiers et les concepts.
Situer l’activité de marché dans son environnement financier et comptable.
Traduire l’activité en comptabilité IFRS 9, IAS 39 (dérivés) et en normes françaises.
Appliquer par des exercices et cas pratiques.
Évaluer les impacts sur le résultat et les risques.
Illustrer l’activité titres dans les états financiers.
Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

1 - LES TITRES ET AUTRES NON DÉRIVÉS

Présentation du référentiel comptable IFRS et "french".
Définition d’un instrument financier.
Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques.
Présentation du cadre comptable (PCEC) et du poids des titres dans le bilan consolidé des banques françaises.

Les méthodes comptables utilisées:

• Le coût amorti.
• La juste valeur.
• La dépréciation.

Les titres en normes françaises:

• Les titres de transaction.
• Les titres de placement.
• Les titres d’investissement.

Les titres en normes IFRS 9:
Notions de "business model".
Définition des tests SPPI (instruments basiques) et notion de dérivés incorporés.
Les portefeuilles d’actifs en IFRS 9:

• Les actifs au coût amorti.
• Les actifs en juste valeur par OCI recyclable.
• Les actifs en juste valeur.
• Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
• L’option juste valeur pour les passifs.

Les passifs financiers en IFRS 9:
Les passifs au coût amorti.
Les passifs en juste valeur:
Les activités de trading.
Les options "juste valeur".
Le cas de la comptabilisation du risque de crédit propre.
Les règles de dépréciation:
La notion de pertes attendues (EL) 12 mois et à maturité.
Les trois étapes de la dépréciation.
Les opérations de pension livrée.
Les prêts et emprunts de titres.

2 - LES OPÉRATIONS EN DEVISES

Présentation des notions essentielles de position de change et position de trésorerie par l’approche patrimoniale et l’approche opérationnelle.
Présentation des comptes techniques de position de change et de contrevaleur de position de change.
Réévaluation des opérations de bilan et hors bilan.
Opérations de change au comptant:
Aspects techniques et économiques.
Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
Opérations de change à terme:

• Aspects techniques et économiques.
• Cours du terme; report et déport.
• Cotation des contrats de change à terme.
• Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
• Couverture en IFRS et normes françaises.

Prêts et emprunts en devises et titres en devises:

• Aspects techniques et économiques.
• Comptabilisation et évaluation ultérieures.
• Dépréciations des créances douteuses en devises.

NB: D’autres opérations en devises seront examinées dans la partie 3 "Produits dérivés". Notamment les options de change et les swaps de devises.

3 - DÉRIVÉS

Introduction:
Les différentes natures d’instruments financiers et les différents types de marchés de produits dérivés.
Caractéristiques des marchés réglementés et des marchés de gré à gré.
Usage des contrats.
Poids des dérivés dans le bilan (et le hors bilan) dans les banques.
Les swaps de taux d’intérêt:
Mécanisme d’un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.
Valorisation d’un swap.
Les notions de Dirty price et de Clean price.
Comptabilisation des dérivés en IFRS: Principes généraux hors couverture:
Définition et champ d’application d’un dérivé.
Principes généraux de comptabilisation.
Schémas comptables de base: changements de juste valeur, flux d’intérêt, coupon courus.
Comptabilisation des dérivés en IFRS: comptabilité de couverture:
Principes généraux de la comptabilité de couverture.
Couverture de la juste valeur.
Couverture des flux de trésorerie.
Tests d’efficacité prospectifs et rétrospectifs.
Autres couvertures et dérivés incorporés:

• Macro couverture.
• Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
• Dérivés incorporés. Séparer ou pas? (bifurcation).

Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
Le remplacement d’IAS 39: IFRS 9 (phase 3):
Les changements pour la comptabilité de couverture.
Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
Les impacts prévisibles.
Synthèse: évaluation des non-dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction d’IFRS 9.
Comptabilisation des dérivés en normes françaises:
Les textes applicables.
Les quatre catégories: microspéculation (cat a), microcouverture (cat b), macrocouverture (cat c), gestion globale d’un portefeuille de transaction (cat d).
Application aux autres contrats: les options:
Options: mécanisme et valorisation.
Présentation simplifiée du modèle Black-Scholes.
Aperçu sur les options exotiques.
Application aux autres contrats: les autres contrats:
Cap, floor, collar.
Autres.

4 - SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des trois journées.
Évaluation de la formation.