Bâle III (CRR, CRD 4) - Approfondissement

• Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III: CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI et actes délégués.
• Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
• Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.
• Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
• Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.
• Expliquer les ratios de liquidité et le ratio de levier prudentiels.

Partie 1: Introduction: contexte, mise en oeuvre, perspectives

• De Bâle I à la finalisation de Bâle III.
• Transposition en Europe: CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI et actes délégués.
• Régulation et surpervision en Europe
• Exigences de déclarations: COREP, Grands risques, FINREP, Etc.

Partie 2: Fonds propres

• Mécanisme du ratio de solvabilité.
• Mécanisme de pondération.
• Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.
• Composantes des fonds propres: Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).
• Ajustements réglementaires des fonds propres.
• Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.
• Le ratio minimum, les coussins de protection, contracycliques et systémiques.
• Notions de P1R, P2R, P2G,MDA
• Output floor (CRR3)

Partie 3: Risque de crédit: approche standard

• Principes généraux.
• Les organismes externes d'évaluation.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation externe.
• Synthèse des principales pondérations.
• Modalité de reconnaissance et d'utilisation des organismes de notation externes.

Partie 4: Risque de crédit: approche IRB

• Principes généraux.
• Systèmes de notations internes.
• Facteurs de risque: PD, LGD, EAD, M.
• Classes d'actif dans l'approche IRB et les fonctions de pondérations associées.

Partie 5: Risque de crédit: pertes attendues et dépréciations/provisions

• Les pertes attendues: modalités de calcul.
• Les provisions et les dépréciations associées.
• Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de provisions par l’ajustement des fonds propres.

Partie 6: Risque de crédit: Techniques d'atténuation du risque de crédit

• Objectifs.
• Protection de crédit financée: définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.
• Protection de crédit non financée: définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.

Partie 7: Risque de crédit: Titrisation

• Périmètre et définitions.
• Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.
• Les nouvelles exigences et approches introduites par les règlements UE 2017/2401 et 2017/2402.
• Approche SEC-SA.
• Approche SEC-IRBA.
• Approche SEC-ERBA.
• Titrisation STS.
• Risque de crédit transféré.

Partie 8: Risque de crédit: CRR3 (Finalisation de Bâle III)

• Objectifs des réformes
• L'essentiel de l 'approche standard révisée
• L'essentiel de l'approche IRB révisée
• L'essentiel des modifications sur les techniques ARC

Partie 9: Risque de crédit: risque de contrepartie et risque CVA

• Périmètre et définitions.
• Risque d'adjustement de l'évaluation de crédit
• SA-CCR: les trois approches (CRR2).
• Évolution CRR3 du cadre de gestion du risque CVA.

Partie 10: Risque Opérationnel

• Définition et méthodologies.
• Cadre de gestion du risque opérationnel.
• Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.

Traitement prudentiel:

• Approche de base (basic indicator approach).
• Approche standard.
• Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
• L’essentiel de la réforme SMA (CRR3).

Partie 11: Ratios de levier

• Objectifs.
• Composition.
• L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.

Partie 12: Ratios de liquidité
Introduire des ratios de liquidité:

• Ratio de liquidité à court terme (LCR).
• Ratio de financement stable (NSFR).

La réforme CRR2 du ratio NSFR.
Partie 13: Risques de marché (Portefeuille de négociation)

• Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).
• Exigence de fonds propres en approche standard.
• Approche modèles internes.
• Les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5-CRR.
• L’essentiel de la "Fundamental Review of the Trading Book" (FRTB). Évolutions CRR2 et CRR3

Partie 14: Dispositif de résolution et ratios TLAC et MREL
Le ratio TLAC:

• Objectifs.
• Textes.
• Composition.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL:

• Contexte.
• Texte.
• Périmètre.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.
La BRRD1.
La BRRD2:

• Définition.
• Objectifs.

Les mesures de convergence TLAC/MREL: CRR2, BRRD2.
Partie 15: IRRBB

• Définition et principes généraux.
• Notion de EVE, MNI.
• La nouvelle norme de l’IRRBB (évolutions CRR2).
• Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.

Partie 16: Grands Risques / Large exposure

• Définition et principes généraux.
• Notion de GCC (Groupe de client liée).
• Détermination de grands risques.
• Limite grands risques et dispositif de gestion des dépassements de limite en ligne avec les guidelines EBA.
• Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).
• Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.

Partie 17: Risque ESG
Contexte d'encouragement de l'investissement durable
Définition du risque ESG
Risque environnemental:

• Risque physique.
• Risque de transition.
• Risque de contentieux.

Risque social.
Risque de gouvernance.
Effet domino d’amplification du risque ESG sur les autres risques: risque de crédit, risque de marché, risque de liquidité, risque opérationnel, risque business, risque stratégique, risque de concentration, risque de réputation).
Les enjeux de transparence autour de la communication sur le risque ESG.
Partie 18: Piliers 2 et 3
Pilier II:
Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
SREP (supervisory review and evaluation process).
RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
Stress tests.
Pilier III:
Principes généraux.
Évolutions CRR3 et finalisation de Bâle III.