Responsabilités juridiques des professionnels de santé

Médecins, directeurs de service, responsables d’équipes soignantes et/ou thérapeutiques, soignants.

Les objectifs de la formation sont de :

• distinguer les différents types de responsabilité ;
• connaître les principales obligations en tant que professionnel de la santé ;
• repérer, prévenir et affronter les situations à risque.

Les participants sont invités à partager leurs expériences, leurs questions et leurs savoirs. Les modalités de formation alterneront entre enseignement théorique et études de cas pratiques.
Le programme peut être adapté en fonction des besoins des participants.

La responsabilité juridique recouvre l’ensemble des situations dans lesquelles un professionnel intervenant dans le secteur de la santé ou dans le secteur social, d’aide et de soins peut être appelé à répondre de ses actions ou de ses omissions.

1 / Introduction et aperçu général
2 / Responsabilités et procès
3 / Responsabilité à plusieurs enjeux : pénale, disciplinaire et administrative
4 / Responsabilité civile et activité médico-soignante
5 / Responsabilité civile et droits fondamentaux du patient
6 / Patient qui ne peut (plus) décider (seul)