Nouvelle définition du défaut et gestion du stock NPL - Classe virtuelle

Comprendre l’essentiel de la guideline de l’EBA sur la nouvelle définition du défaut.
Comprendre l’essentiel de la guideline EBA sur la gestion du stock NPL.
Appréhender les contraintes opérationnelles liées à l’implémentation de ces guidelines.
Avoir une feuille de route d’implémentation.

1 - L’ESSENTIEL DE LA GUIDELINE EBA SUR LA NOUVELLE DÉFINITION DU DÉFAUT

La notion du défaut selon la CRR.
L’utilisation du défaut dans les calculs de besoins en fonds propres.
Les lacunes de la définition du défaut actuelle.
L’objectif de la guideline.
Le corpus réglementaire de la guideline.
L’arriéré en tant que critère pour l’identification du défaut.
Identification des signes d’une absence probable de paiement.
La détermination des cas de retour à l’état de non-défaut.
L’application de la définition du défaut dans les données externes.
La mise en place d’une vision partagée du défaut dans un groupe bancaire.
L’application de la définition du défaut aux expositions de détail.
Les impacts en termes de gouvernance, de systèmes, de processus de production.
Les étapes de mise en conformité:
Adaptation des données historiques sur la base de la nouvelle définition du défaut.
Évaluation de l’impact du caractère significatif de la nouvelle définition du défaut.
Prise en compte d’une marge de prudence supplémentaire dans les modèles de crédit IRB
Calendrier de mise en œuvre.
Préparation des audits ACPR.

2 - L’ESSENTIEL DE LA GUIDELINE EBA SUR LA GESTION DU STOCK NPL

La notion de NPL.
Les NPL: une source de risque majeure en Europe:
Niveau microprudentiel.
Niveau macroprudentiel.
Niveau consommateurs.
Les inquiétudes des régulateurs et des superviseurs sur le niveau de stock NPL en Europe.
Traitement du stock existant de NPL.
Prévention de l’émergence et l’accumulation de nouveaux NPL sur les bilans bancaires.
Un double objectif de renforcement du cadre prudentiel et de protection des consommateurs.
Une nécessité pour les banques de bâtir une stratégie robuste de gestion du stock NPL:

• Des stratégies de restructuration.
• Des réductions actives de portefeuille.
• La prise de garanties au bilan.
• La mise en œuvre opérationnelle de la stratégie NPL et la gouvernance associée.

Un seuil de déclenchement de la stratégie NPL correspondant à un ratio du stock NPL de 5%.
Les attentes spécifiques du superviseur:

• Les restructurations de créances.
• La détermination des provisions et les passages en perte.
• L’évaluation des biens immobiliers et mobiliers recus en collatéral.
• Les impacts en termes de gouvernance, de systèmes, de processus de production.

Des exigences de reporting modifiées avec le lancement du FINREP 2020:

• Les principaux changements dans le FINREP 2020.
• Nouvelles exigences sur le reporting NPL/FBE.
• Calendrier de mise en œuvre.

3 - SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.