Bâle III (CRR, CRD 4) - Fondamentaux

• Acquérir l’essentiel du dispositif Bâle III
• Situer les enjeux de la réglementation issue de Bâle III: "Capital Requirements Regulation (CRR)" et "Capital Requirements Directive (CRD 4)"
• Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle de la solvabilité
• Expliquer les principaux mécanismes, les sous jacents et les enjeux

Introduction: contexte, mise en oeuvre, perspectives

• De Bâle I à Bâle III.
• Transposition en Europe: Capital Requirements Regulation (CRR) et Capital Requirements Directive (CRD 4).
• Exigences de déclarations: COREP, Grands risques, FINREP, …

Fonds propres Bâle III - CRR

• Mécanisme du ratio de solvabilité et mécanisme de pondération.
• Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.
• Composantes des fonds propres: Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).
• Le ratio minimum, les coussins de protection, contracyclique et systémique.
• Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.
• Ratio de levier.

Cahier d’exercices:

• Calcul simplifié des fonds propres et du ratio de solvabilité Bâle III - CRR.

Risque de crédit

• Principes généraux.
• Approche standard: synthèse des principales pondérations.
• Approche IRB: systèmes de notations internes, facteurs de risque (PD, LGD, EAD, M), classes d'actif et les fonctions de pondérations associées.
• Synthèse de la séance précédente.
• Réponse aux questions.
• Présentation synthétique de l’essentiel des autres aspects.Techniques d’atténuation du risque de crédit.
• Pertes attendues et provisions/dépréciations associées: modalités de calcul et d’ajustement des fonds propres en approche IRB.
• Actions.
• Titrisation.
• Risque de contrepartie.
• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III - CRR.

Cahier d’exercices:

• Illustration de la fonction de pondération " corporates ".
• Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles sous l’approche IRB.

Portefeuille de négociation

• Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).
• Exigence de fonds propres en approche standard.
• Approche modèles internes: notion de Value-at-Risk.
• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III - CRR.

5. Risque opérationnel

• Définition et méthodologies.
• Approche de base (basic indicator approach).
• Approche standard.
• Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).

Cahier d’exercices:

• Illustration de l’exigence de fonds propres selon l’approche de base et l’approche standard.

Ratios de liquidité

• Contexte.
• Ratio de liquidité à court terme (LCR).
• Ratio de financement stable (NSFR).
• Calendrier de mise en œuvre.

Cahier d'exercices:

• Illustration par un exemple simple de LCR.

Piliers 2 et 3

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
• Évaluation de l’adéquation du capital interne (ICAAP).
• Revue du processus par le superviseur.
• Stress tests.
• Pilier 3: Informations à publier.

Synthèse et conclusion

• Synthèse de la journée.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.