Bâle III et sa finalisation

Bonne connaissance obligatoire de Bâle III.

• Expliquer et comprendre les réformes à venir (Finalisation de Bâle III) avec les nouvelles obligations réglementaires en cours et à venir
• Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de "Bâle IV" (finalisation de Bâle III: projets de CRR2, CRD5, BRRD1, BRRD2)
• Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes
• Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches
• Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches

PARTIE 1: INTRODUCTION: CONTEXTE, MISE EN ŒUVRE, PERSPECTIVES

• De Bâle III à "Bâle IV" (Finalisation de Bâle III)
• Architecture de Bâle III: mécanisme du ratio de solvabilité, les trois piliers
• Principaux textes en Europe de " Bâle IV ": proposition de la Commission Européenne (23 novembre 2016): CRR2, CRD5, BRRD1, BRRD2
• Résumé des principales réformes: TLAC et MREL, révision du calcul de l’exigence de fonds propres, des risques pondérés et du ratio de levier, introduction d’un plancher de fonds propres ("output floor")

PARTIE 2: FONDS PROPRES - CRR

Rappels sur les fonds propres Bâle III:

• Composantes des fonds propres: Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital)
• Ajustements réglementaires des fonds propres
• Les ratios de solvabilité minimums; les coussins de protection, de conservation, contracyclique et systémique

Le ratio de levier:

• Contexte
• Textes
• Composantes
• Révision du ratio de levier
• Calendrier de mise en œuvre

Le ratio TLAC:

• Contexte
• Textes
• Composantes
• Révision du ratio de levier
• Calendrier de mise en œuvre

Le ratio MREL:

• Contexte
• Textes
• Composantes
• Révision du ratio de levier
• Calendrier de mise en œuvre

PARTIE 3: RATIOS DE LIQUIDITÉ BÂLE III – CRR

Introduire des ratios de liquidité:

• Ratio de liquidité à court terme (LCR): définition, caractéristiques, composition
• Ratio de financement stable (NSFR): définition, caractéristiques, composition

Périodicité, période d’observation, date d’application.

PARTIE 4: ÉVOLUTIONS À VENIR DE BÂLE III: RISQUE DE CRÉDIT

L’approche standard Bâle III – CRR du risque de crédit:

Rappels succincts:

• Principes généraux.
• Les organismes externes d'évaluation.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation externe.

Les modifications prévues dans la nouvelle approche standard envisagée (" Finalisation de Bâle IIII ").

Impacts.

Nouvelle approche standard (suite)

Rappels succincts sur l’approche IRB

Comparaison des taux de pondération moyens de l’approche standard et de l’approche IRB

L’approche IRB révisée (finalisation de Bâle III):

• Restriction du périmètre.
• Nouveaux planchers sur les facteurs de risque ("input floors")

Titrisation:

• Rappels succincts sur la titrisation dans Bâle II – Bâle II.5: périmètre et définitions, approche standard, approches notation interne, les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 - CRR.
• Les nouvelles réglementations, en particulier la titrisation STS: texte, définition de la titrisation STS, périmètre.

Risque de contrepartie:

• Rappels succincts sur le risque de contrepartie dans Bâle III-CRR.
• Nouvelle méthode de calcul de l’exposition au risque de contrepartie sur les dérivés (SA-CCR) dans le CRR2.

PARTIE 5: ÉVOLUTIONS À VENIR DE BÂLE III: RISQUE OPÉRATIONNEL

Rappels succincts sur le risque opérationnel dans Bâle III:

• Définition et méthodologies
• Approche de base (basic indicator approach)
• Approche standard
• Approche avancée (Advanced Measurement Approach ou AMA)

Nouvelles approches envisagées (non entérinées au Comité de Bâle): une nouvelle approche standard:

• Un nouvel indicateur de référence, en remplacement du revenu brut positif
• Suppression de la référence aux lignes d’activité, remplacée par des tranches déterminées en fonction du niveau de l’indicateur de référence
• Application de coefficients marginaux aux tranches

Suppression de l’approche AMA
Impacts

PARTIE 6: ÉVOLUTIONS À VENIR: RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT DU PORTEFEUILLE BANCAIRE

• Définition de l’IRRBB
• Rappels sur le risque de taux d’intérêt
• Texte de réforme sur l’IRRBB
• Nouveaux scénarios de stress sur l’IRRBB
• Harmonisation des reportings
• Le calcul de la charge en fonds propres
• Les attentes concernant la supervision

PARTIE 7: ÉVOLUTIONS À VENIR: RISQUE DE MARCHÉ ET FRTB

Définition de la FRTB

Texte

Principes généraux

Principaux changements:

• Modification de la frontière banking book – trading book selon le type de portefeuille
• Horizons de liquidité différents par type d’actifs
• Révision de l’approche standard: la " Sensitivity-Based approach " (SBA): notions de capital charge, default risk charge, residual risk add-on
• Révision des mesures de risque de marché: le remplacement de la VaR par l’ES, notions de "Incremental Default Risk" (IDR), de "Capital add-on"
• Renforcement des règles de validation des modèles internes de risque de marché: en particulier exigences de backtesting au niveau du desk de trading
• Revue du risque CVA
• Exigences de publication plus détaillées sur les charges en fonds propres pour risque de marché (pilier 3)

Impacts

PARTIE 8: ÉVOLUTIONS À VENIR: DISPOSITIF DE RÉSOLUTION

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1

La BRRD2:

• Définition
• Objectifs
• TLAC et MREL

MREL, Loss Absorption Amount (LAA) et Recapitalization Loss Amount (RCA)

Présentation théorique, discussions et exercices - QCU

Les connaissances sont validées par un questionnaire de 10 questions.

Une attestation de présence sera envoyée aux participants après la formation.

Les frais de formations, animées par l’Afges Formation, peuvent être pris en charge partiellement par l’Etat luxembourgeois.

Ouverture garantie à partir de 4 personnes.