Savoir gérer les enjeux de conformité dans gestion d'actifs

Bonnes connaissances de base sur les exigences prudentielles.

Comprendre les enjeux du risque de non-conformité pour les sociétés de gestion de portefeuille.
Connaître les composantes des principales règlementations.
Connaitre l’organisation et les dispositifs de contrôle à mettre en place au sein des sociétés de gestion.

1 - LES THÉMATIQUES DE LA CONFORMITÉ

Le risque de non-conformité
Le risque opérationnel
La Lutte Contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme.
La prévention des abus de marché.
La prévention des conflits d’intérêts.
La connaissance des clients KYC.
Le circuit des ordres.
Les règles d’établissement de la vl de l’OPC
Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
Le respect des indicateurs financiers.
La déontologie des collaborateurs.
La politique ESG et de risques de durabilité en matière d’investissements.
L’information aux porteurs de parts.
La conservation des données et le PCA.
Les Prestataires de Services Essentiels Externalisés.

2 - L’ORGANISATION DES CONTRÔLES DE LA CONFORMITÉ

Les missions du RCCI.
Le contrôleur des risques financiers.
Le dépositaire d’OPC.
Le CAC.
L’AMF.
La cartographie des risques de conformité.
Le plan de contrôle.
Les contrôles de conformités sur:
La LCB-FT.
La conformité des documents règlementaires.
Les règles d’établissement de la vl.
La comptabilisation des frais de l ’OPC.
Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
Le passif de l’OPC.

3 - SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Élaboration du plan d’un document.
Évaluer la formation.