Les déclarations de la TVA (C2010)

Avoir réussi le module « La comptabilité générale : les opérations courantes » (C2001) ou disposer de
connaissances certifiées équivalentes.

• Comprendre la mécanique propre à la TVA.
• Connaître les principes de la TVA.
• Savoir reconnaître un assujetti à la TVA.
• Maîtriser les obligations liées au statut d'assujetti.
• Savoir distinguer les différentes opérations dans le champ d'application de la TVA.
• Comprendre les différents traitements des opérations TVA.
• Savoir déterminer la base d'imposition.
• Se familiariser avec les formulaires de TVA périodiques et annuels.

Introduction:

Histoires, principes et caractéristiques de la TVA.

Avoir une activité?

Que faut-il savoir en pratique avant de commencer une activité taxable?

L'assujetti à la TVA:

L'assujetti à la TVA. Ses droits et ses obligations.

La déclaration à la TVA:

Les différentes sortes de déclaration et analyse de la déclaration annuelle.

Les livraisons de biens:

Les caractéristiques d'une livraison de biens et les règles principales.

Les livraisons de biens:

Etudes de cas.

Les prestations de services:

Les caractéristiques d'une prestation de services et les règles principales.

Les prestations de services:

Etudes de cas et étude du "paquet TVA".

Les acquisitions intra-communautaires:

L'acquisition intracommunautaire et ses principales règles.

Les importations et conclusion:

Aperçu général du régime extracommunautaire. Exercice final récapitulatif.