Approfondissement des principes de la TVA (C3057) - à distance

Avoir réussi les modules "La comptabilité générale: les opérations courantes" (C2001) et "Les principes de la TVA et les déclarations" (C2027) ou disposer de connaissances certifiées équivalentes.

• Revoir les notions fondamentales.
• Approfondir la notion d'assujetti et ses implications.
• Analyser les opérations par types d'activités.
• Spécificités de la TVA.
• Comptabiliser le mécanisme d'autoliquidation et contrôler la TVA dans la comptabilité.
• Connaître et maîtriser le droit à déduction.
• Se familiariser avec les différentes sanctions, amendes.
• Découvrir les implications de la TVA.

• Introduction et rappel des mécanismes de la TVA.
• Différents types d'assujettis par types d'activités, les régimes particuliers, les assujettis dans l'industrie des fonds

Les non-assujettis.

• Début ou fin de l'assujettissement: les implications.
• Opérations taxables

Les livraisons de biens: les caractéristiques d'une livraison de biens, les règles principales et exercices.

• Opérations taxables

Acquisitions intracommunautaires de biens / Importations: les caractéristiques, les règles principales et exercices.

• Opérations taxables

Prestations de services: rappel des caractéristiques, de la règle générale, approfondissement des dérogations, exercices.

• Opérations spécifiques

Les exonérations.

• Obligation de paiement, sanctions, amendes et communication avec l'administration

Les implications de la TVA dans des relations liées.

• Droit à déduction.
• Révision examen.