Les fondamentaux d’UCITS

Saisir clairement les règles applicables aux OPCVM.
Appréhender les thèmes clés spécifiques à l’industrie OPCVM et anticiper les évolutions possibles.
Comprendre la distinction entre OPCVM et fonds alternatifs.

Identifier les caractéristiques clés des OPCVM

• Définir un OPCVM.
• Examiner les structures disponibles.
• Étudier les composantes de l’exigence de substance.
• Capital social, infrastructure, règles de conduite, supervision prudentielle, structure maître-nourricier...
• Procédure de notification simplifiée et transfrontalière, fusions transfrontalières, coopération entre autorités de supervision.
• Cerner la composition des actifs et les principales limites d’investissement.
• Analyser les mesures d’implémentation des directives, les circulaires CSSF et les recommandations ESMA.
• Mettre en place une fonction "gestion des risques" permanente et indépendante.

Exercice d’application: identifier les actifs éligibles.

Examiner les apports des nouvelles réglementations

• L’harmonisation des règles relatives au rôle et aux fonctions du dépositaire et l’implémentation d’un standard européen de responsabilité du dépositaire pour les actifs sous dépôt.
• Les règles relatives à la rémunération des gestionnaires.
• L’approche commune pour sanctionner les principales infractions au cadre juridique.
• Les conflits d'intérêts potentiels.
• L'impact sur les sociétés de gestion et la banque dépositaire.

Anticiper les thèmes à venir

• Les actifs éligibles et l’utilisation des dérivés.
• Les techniques de gestion performante de portefeuille (EPM Efficient Portfolio Management).
• Les produits dérivés de gré à gré.
• Les règles exceptionnelles de gestion de liquidité.
• Le passeport de la banque dépositaire.
• Les fonds du marché monétaire.
• Les investissements à long terme.

Attestation de participation