Devenir Responsable Environnement au Grand-Duché de Luxembourg

La fonction de Responsable Environnement au sein d’une structure luxembourgeoise est une fonction particulièrement difficile à maîtriser.

En effet, aucune formation dans l’enseignement supérieur n’existe dans le pays, de sorte que chacun doit apprendre les subtilités de la réglementation luxembourgeoise en matière d’environnement "sur le tas".

C’est encore plus compliqué pour les frontaliers débutant dans la fonction car les réglementations luxembourgeoises, françaises, allemandes ou belges diffèrent, le diable se cachant souvent dans les détails!

L’objectif de cette formation est de transmettre aux stagiaires des bases solides en matière de réglementation environnementale, utiles dans leur fonction actuelle mais aussi suffisamment complètes pour tout éventuel changement de secteur d’activité en cours de carrière professionnelle.

Les bases du Droit de l’Environnement au Luxembourg:

• Historique
• Principaux textes réglementaires

Procédures d’autorisation:

• Nomenclature des établissements classés (Commodo)
• Etudes de risques et rapports de sécurité
• Autorisations Déchets
• Emissions industrielles
• Autorisations Gestion de l’eau
• Accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
• Evaluation des incidences sur l’environnement
• Protection de la nature et des ressources naturelles

Le contenu d’une autorisation d’exploitation:

• Les principaux chapitres
• Obligations qui en découlent
• Pollutions de l’air,
• Pollutions de l’eau
• Pollutions du sol/sous-sol
• Prévention du bruit
• Prévention et gestion des déchets
• Gestion de l’énergie
• Reporting et enregistrement des données relatives à l’environnement
• En cas d’incident
• Contrôles de réception et contrôles périodiques
• Obligations en cas de modification, de cessation d’activité

Autres obligations liées aux établissements classés

Problématiques associées aux règles propres de l’entreprise / du groupe:

• Suivi des non-conformités et remarques des auditeurs internes ou externes (ISO 14001, ISO 9001, audits clients,…)
• Indicateurs de performance
• Empreinte carbone

Et demain?
Conclusions

Exposés théoriques, présentations illustrées, applications pratiques, échanges d’expériences.