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Consolidation des sociétés d'assurance

2 jour(s)

Objectifs

  • Connaître les principes de consolidation des sociétés d’assurance.
  • Appliquer les techniques de consolidation aux opérations d’assurance.

Contenu

PARTIE 1: INTRODUCTION
  • Les grands principes de l’assurance.
  • La classification des opérations d’assurance.
  • Spécificité de la comptabilité d’assurance.
PARTIE 2: LE RÈGLEMENT CRC 2000-05: PRINCIPES DE CONSOLIDATION ET PRINCIPAUX RETRAITEMENTS EN NORMES FRANÇAISES
  • Présentation des principes généraux relatifs à la consolidation.
  • Présentation des techniques de consolidation (intégration globale, mise en équivalence).
  • Principaux retraitements de consolidation, en assurance vie et en assurance dommages.
PARTIE 3: DÉFINITION ET MODE DE CALCUL DU CONTRÔLE EXCLUSIF, DU CONTRÔLE CONJOINT ET DE L’INFLUENCE NOTABLE (IFRS 10, IFRS 11 ET IAS 28)
  • Rappel sur les critères d’analyse du contrôle en normes françaises.
  • Définition du contrôle selon IFRS 10.
  • Déclinaison de la notion de contrôle aux entités traditionnelles et aux entités structurées.
  • Cas particulier des fonds support des contrats d’assurance.
PARTIE 4: DÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION (CRITÈRES, SEUILS) ET DES INFORMATIONS À FOURNIR SUR LES INTÉRÊTS DÉTENUS DANS D’AUTRES ENTITÉS (IFRS 12)
  • Définition des seuils de consolidation.
  • Justification de la non consolidation en application du principe d’importance relative.
  • Les contraintes d’information induites par IFRS 12.
PARTIE 5: CHOIX DE LA MÉTHODE DE CONSOLIDATION ET CONSÉQUENCES PRATIQUES
  • Conséquences de l’intégration globale (accès aux données, compatibilité avec les délais d’arrêté, processus opérationnel).
  • Conséquences de la mise en équivalence (impact sur les agrégats des états financiers, valorisation de la quote-part de situation nette…).
  • Quelle méthode de consolidation en cas de contrôle conjoint?
PARTIE 6: PRÉSENTATION ET PUBLICATION DES ÉTATS FINANCIERS, INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS, EN NORMES FRANÇAISES ET EN IFRS
  • Les états financiers (IAS 1, recommandation 2013-R-05 de l’Autorité des Normes Comptables).
  • Focus sur la note 1 "Principes et méthodes comptables".
  • Annexes spécifiques à l’assurance.
PARTIE 7: CONSOLIDATION SOUS SOLVENCY II
  • Principes généraux relatifs à la consolidation prudentielle.
  • Définition du périmètre de consolidation prudentielle.
  • Titres de participation stratégique.
  • Principaux retraitements de consolidation.
PARTIE 8: CONSOLIDATION DES FILIALES D’ASSURANCE D’UN GROUPE BANCAIRE
  • Principaux retraitements.
  • Problématiques opérationnelles.
Méthodes pédagogiques

Présentation théorique, discussions et exercices - QCU

Public cible

A qui s'adresse la formation?

Collaborateurs des services comptables ou financiers.

 
Prérequis

Comptabilité générale, comptabilité d’assurance.

Evaluation

Méthodes d'évaluation

Les connaissances sont validées par un questionnaire de 10 questions.

 
Certificat, diplôme

Une attestation de présence sera envoyée aux participants après la formation.

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Le contenu de ce descriptif de formation est de la seule responsabilité de son auteur, l'organisme de formation AFGES.

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Caractéristiques
Niveau Spécialisation
Organisation Formation inter-entreprise
Supports

Support en PowerPoint
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques
QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis

Langues de prestation
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