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Bâle III (CRR, CRR 2, CRD IV, CRD V): approfondissement

1 day(s)

Objectives

Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III: CRR, CRD 4, CRR2, CRDV et actes délégués.
Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.
Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.
Expliquer les ratios de liquidité et le ratio de levier prudentiels.
Identifier les impacts sur les risques pondérés de la "finalisation de Bâle III" (texte de décembre 2017 applicable essentiellement à partir de 2022).

Content

INTRODUCTION: CONTEXTE, MISE EN ŒUVRE, PERSPECTIVES

  • De Bâle I à Bâle III.
  • Transposition en Europe: CRR, CRD 4, CRR2, CRDV et actes délégués.
  • Régulation et supervision en Europe.
  • Exigences de déclarations: COREP, Grands risques, FINREP, etc.
  • Finalisation de Bâle III (applicable essentiellement en 2022).

FONDS PROPRES

  • Mécanisme du ratio de solvabilité.
  • Mécanisme de pondération.
  • Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.
  • Composantes des fonds propres: Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).
  • Ajustements réglementaires des fonds propres.
  • Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.
  • Le ratio minimal; les coussins de protection, contracycliques et systémiques.
  • Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.
  • Output floor.

RISQUE DE CRÉDIT: APPROCHE STANDARD

  • Principes généraux.
  • Les organismes externes d’évaluation.
  • Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation interne.
  • Synthèse des principales pondérations.
  • Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.

RISQUE DE CRÉDIT: APPROCHE IRB

  • Principes généraux.
  • Systèmes de notations internes.
  • Facteurs de risque: PD, LGD, EAD, M.
  • Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.

RISQUE DE CRÉDIT: PERTES ATTENDUES ET DÉPRÉCIATIONS / PROVISIONS

  • Les pertes attendues: modalités de calcul.
  • Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des "expected credit losses" dès l’origination ou l’acquisition des actifs (norme comptable IFRS 9 applicable depuis le 1er janvier 2018).
  • Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.

RISQUE DE CRÉDIT: TECHNIQUES D’ATTÉNUATION DU RISQUE DE CRÉDIT

  • Objectifs.
  • Protection de crédit financée: définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.
  • Protection de crédit non financée: définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.

RISQUE DE CRÉDIT: TITRISATION

  • Périmètre et définitions.
  • Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.
  • Approche standard.
  • Approche notation interne.
  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5- CRR.
  • Titrisation STS
  • Risque de crédit transféré.

RISQUE DE CRÉDIT: FINALISATION DE BÂLE III

  • Objectif des réformes.
  • L’essentiel de l’approche standard révisée.
  • L’essentiel de l’approche IRB révisée.
  • L’essentiel des modifications sur les techniques ARC.

RISQUE DE CRÉDIT: RISQUE DE CONTREPARTIE ET RISQUE CVA

  • Périmètre et définitions.
  • Les quatre méthodes de calcul de l’exigence de fonds propres.
  • Risque d’ajustement de l’évaluation de crédit (credit value adjustment – CVA).
  • SA-CCR: les trois approches.

RISQUE OPÉRATIONNEL

  • Définition et méthodologies.
  • Cadre de gestion du risque opérationnel.
  • Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.

Traitement prudentiel:

  • Approche de base (basic indicator approach).
  • Approche standard.
  • Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
  • L’essentiel de la réforme SMA.

RATIO DE LEVIER

  • Objectifs.
  • Composition.
  • Calendrier de mise en œuvre.
  • L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.

RATIOS DE LIQUIDITÉ

  • Introduire des ratios de liquidité:
    • Ratio de liquidité à court terme (LCR).
    • Ratio de financement stable (NSFR).
    • Calendrier de mise en œuvre.

RISQUES DE MARCHÉ (PORTEFEUILLE DE NÉGOCIATION)

  • Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).
  • Exigence de fonds propres en approche standard.
  • Approche modèles internes.
  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 -CRR.
  • L’essentiel de la "Fundamental Review of the Trading Book" (FRTB)

DISPOSITIF DE RÉSOLUTION ET RATIOS TLAC ET MREL

  • Le ratio TLAC:
    • Objectifs.
    • Textes.
    • Composition.
    • Composantes.
    • Calendrier de mise en œuvre.
  • Le ratio MREL:
    • Contexte.
    • Texte.
    • Périmètre.
    • Composantes.
    • Calendrier de mise en œuvre.
    • Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.
  • La BRRD1.
  • La BRRD2:
    • Définition.
    • Objectifs
    • Les mesures de convergence TLAC/MREL: CRR2, BRRD2.

IRRBB

  • Définition et principes généraux
  • Notion de EVE, MNI
  • Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.

GRANDS RISQUES /LARGE EXPOSURE

  • Définition et principes généraux.
  • Notion de GCC (Groupe de client liée).
  • Détermination de grands risques.
  • Limite grands risques.
  • Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).
  • Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.

PILIERS 2 ET 3

  • Pilier II:
    • Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
    • SREP (supervisory review and evaluation process).
    • RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
    • ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
    • ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
    • Stress tests.
  • Pilier III:
    • Principes généraux.
    • Évolutions règlementaires Bâle III: Finalisation de Bâle III.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des trois journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
Teaching methods

Présentation théorique, discussions et exercices - QCU

Target group

Who is the course aimed at?

  • Comptables, contrôleurs de gestion, gestionnaires des risques, inspecteurs, auditeurs internes, trésoriers.
  • Responsables financiers, responsables des fonctions ALM et Risques.
  • Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

 
Prerequisites

Bonne connaissance de l’économie de la banque.
Bases de la comptabilité bancaire.

Assessment

Assessment methods

Les connaissances sont validées par un questionnaire de 10 questions.

 
Certficate, diploma

Une attestation de présence sera envoyée aux participants après la formation.

Additional information

Les frais de formations, animées par l’Afges Formation, peuvent être pris en charge partiellement par l’Etat luxembourgeois.

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Responsibility for the content of this training description lies solely with its author, the training provider AFGES.

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Characteristics
Level Avancé
Organisation Formation inter-entreprise
Teaching aids

Documentation en PowerPoint.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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