AML/KYC: Principes, cadre réglementaire européen et spécificités du Luxembourg

Pas de pré requis

• Comprendre les concepts fondamentaux de LCB-FT (lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme).
• Appréhender le cadre réglementaire européen et luxembourgeois.
• Connaître les obligations des professionnels assujettis.
• Identifier les rôles et responsabilités des acteurs: CSSF, CRF, professionnels du secteur financier.
• Découvrir les attentes de la CSSF lors des contrôles ou revues sur la conformité AML/KYC.

1) Les fondamentaux de l’AML/KYC

• Définitions du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
• Les 3 étapes du blanchiment (placement, empilage, intégration)
• Typologies de blanchiment courantes dans le secteur financier

2) Le cadre réglementaire

• Les directives européennes (3e, 4e, 5e et 6e directives LCB-FT)
• Transposition au Luxembourg: Loi du 12 novembre 2004
• Règlements CSSF, circulaires, position papers

3) Les institutions clés

• CSSF
• Cellule de renseignement financier
• Ministère de la Justice et coopération internationale

4) Les obligations des professionnels assujettis

• Identification et vérification de l’identité
• Identification des bénéficiaires effectifs (UBOs)
• Vigilance constante et obligations de mise à jour
• Obligations en matière de déclaration de soupçon

5) L’approche fondée sur les risques

• Logique du "Risk-Based Approach"
• Évaluation du risque client (grille de scoring, facteurs aggravants)
• Cas des PEPs, pays à haut risque, structures complexes

• Échanges interactifs
• Evaluations des points abordés avec QCM