Les pièges et spécificités de la TVA (C3045)

Formation inter-entreprise

À qui s'adresse la formation?

Personnes qui veulent approfondir leurs connaissances de la TVA ou qui veulent actualiser leurs connaissances.

Durée

23,00 heure(s)

Langues(s) de prestation

FR

Prochaine session

Prérequis

Avoir réussi le module " La comptabilité générale: les opérations courantes " (C2001) et " Les déclarations de la TVA " (C2010) ou disposer de connaissances équivalentes.

Objectifs

  • Maîtriser la méthodologie propre à la TVA.
  • Savoir appréhender les difficultés du contexte international.
  • Savoir reconnaître les opérations spécifiques.
  • Connaître les règles de localisation.
  • Comprendre les conséquences des règles de localisation.
  • Découvrir les principales causes d'exonération.
  • Connaître les principes du droit à déduction.
  • Etre conscient de l'impact de la jurisprudence européenne.

Contenu

  • Introduction: Rappel des caractéristiques de la TVA.
  • Les assujettis: Les caractéristiques d'un assujetti. Les différentes catégories d'assujetti et la notion d'holding.
  • Les livraisons de biens: Rappel sur la notion de livraison et analyse de cas particuliers d'assimilation.
  • Les prestations de services: Rappel sur la notion de prestation de services et introduction au nouveau régime TVA mis en place au 1er janvier 2010.
  • Les prestations de services: Etudes des cas d'assimilation et des prestations par des intermédiaires.
  • Les acquisitions intra-communautaires: Rappel de la notion d'acquisition intra-communautaire et analyse des cas particuliers (les opérations triangulaires).
  • Les importations: Rappel de la notion d'importation et analyse de situations complexes.
  • Les régimes particuliers: Le régime des ventes à distance et les services électroniques.
  • Les exonérations: Analyse de quelques cas d'exonération spécifiques.
  • Le redevable de la TVA: Rappel de la notion de redevable et analyse des situations particulières.

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